Droits d’auteurs et copyright
Le site de Rueil-Images est une ouvre de l’esprit protéger la législation en vigueur. Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation. Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à Rueil-Images Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : Tous droits réservés.
Avertissements
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Rueil-Images décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Rueil-Images , tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site. Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :
- la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une ouvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit.
- La création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL www.rueil-images.fr
Rueil-Images dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que Rueil-Images cautionne ces sites ou qu’il en approuve le contenu.
Référence :
Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.
Webmestre : Claude GEORGES
Crédits photos : Membres de Rueil-Images
Hébergement : OVH
Rueil-Images est une association loi 1901 Enregistrement au tribunal de commerce de Nanterre R.N.A : W922005724 Parution au journal officiel le 23/06/2012